Les chartes qualité
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Tableau synthétique des études préalables à la réalisation des travaux d’assainissement et d’eau potable

Le présent tableau a pour objectif de présenter l’ensemble des études préalables à la réalisation des travaux d’assainissement et d’eau potable.

Ces études et ces données préalables sont définies dans les Cahiers des Clauses Techniques Général (CCTG – fascicules70-1, 70-2, 71, etc.) et reprises dans les chartes qualités de l’Astee.

Ce tableau a été élaboré par un groupe de travail, issu du Comité régional Ile-de-France Charte Qualité. C’est un outil d’aide dans l’élaboration d’un projet.

Il est rappelé que l’oubli ou la négligence de réalisation de ces études peuvent avoir de graves conséquences.