Franche-Comté

La charte qualité des réseaux d’assainissement de Franche-Comté a été signée en 2001. C’est en février 2004 que démarrent réellement l’animation et le suivi de la charte qualité et ce jusqu’en 2007.

Les partenaires sont alors l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse, les Conseils Généraux du Doubs et de Jura, Canalisateurs de France et l’ASCOMADE (Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l’Environnement). Ces structures constituaient le comité de suivi qui pilotait les actions d’animation. Les principes de l’animation et du suivi ont reposé  sur un réseau d’acteurs comprenant donc un comité de suivi mais également des groupes de travail et des supports de communication.

L’ensemble des acteurs était ainsi soit représenté soit participait aux travaux de la charte.

Différents ateliers thématiques ont par ailleurs été mis en place afin de rédiger un certain nombre d’outils facilitant l’application de la charte qualité et ce à destination des maîtres d’ouvrage. Parallèlement huit chantiers pilotes ont été suivis ce qui a ainsi permis de se rendre compte sur le terrain des principes d’application de la charte.

Les lettres trimestrielles éditées jusqu’en juin 2007 rendaient compte d’une vie active de la charte.