Aisne Ardennes Oise

Historique du comité

En 1996 la première charte Oise Aisne (OA) est signée par 14 partenaires. Quatre groupes de travail se constituent et réalisent des outils  facilitant la  mise en œuvre de la charte pour chaque étape du chantier. Le comité a aussi permis le déroulement de formations depuis 1998 cherchant à promouvoir la charte et faciliter la réalisation des chantiers sur le terrain.

Après ces quelques années de vie, le groupe de pilotage, organe représentatif des partenaires d’une opération d’assainissement, a constaté l’impact positif de cette charte sur l’environnement, sans augmenter les coûts d’un chantier et en assurant la satisfaction des partenaires. Pour encore améliorer ces résultats, il a souhaité en éditer une nouvelle, afin d’agrandir son champ d’action et permettre à de nouveaux partenaires de rejoindre cette démarche qualité. Cette nouvelle charte Aisne Ardennes Oise (AAO) s’étendant au département des Ardennes est d’abord axée sur les besoins du maître d’ouvrage (maire, président de Communauté de Communes, président de syndicat d’assainissement…), ayant choisi l’assainissement collectif.

Une nouvelle version est donc signée en 2004 permettant l’adhésion de nouveaux partenaires au groupe de pilotage de la charte, et englobant les évolutions de la réglementation et des normes. 31 signataires représentatifs de l’ensemble des acteurs intervenant dans la conception, la réalisation et le fonctionnement d’un réseau d’assainissement se sont engagés à appliquer la charte.

Cette nouvelle signature illustra l’engagement de tous ces signataires à respecter les objectifs de la charte, dont les principaux sont :

• La maîtrise des coûts tant au niveau de l’investissement qu’au niveau des frais de fonctionnement et donc : la bonne gestion des fonds publics et la maîtrise du prix de l’eau
• La maîtrise des délais de l’opération et donc : la satisfaction des riverains
• L’assurance de la pérennité des équipements et donc : la garantie de la qualité du milieu récepteur et l’assurance de la préservation de la ressource en eau potable.

Les signataires et leurs représentants au sein du comité de pilotage et groupes thématiques se sont pleinement engagés dans la démarche : près de 30 outils Charte ont été créés et de nombreuses formations dispensées auprès des maîtres d’ouvrage et partenaires d’opérations d’assainissement des Vallées d’Oise.

La charte AAO a toujours fonctionné sur la base du volontariat avec l’appui logistique de l’agence de l’Eau Seine-Normandie (Agence vallées de l’Oise). A partir de 2012, il est apparu nécessaire de structurer la démarche différemment : recherche d’un partenaire porteur de la charte qualité permettant de soutenir l’animation. Cette recherche a été jusqu’à présent infructueuse. De ce fait, la charte régionale AAO est progressivement tombée en sommeil.

Le 14 décembre 2016, compte tenu du dynamisme de la démarche des chartes au niveau national (actualisation des chartes et récentes signatures, veille réglementaire, création et mutualisation  d’outils au bénéfice des acteurs locaux, etc.), le Comité AAO a adopté à l’unanimité les nouvelles chartes nationales « eau potable et assainissement » venant se substituer à la charte locale.

Fonctionnement de la Charte AAO arrêté en 2004

Comité Plénier : représente tous les signataires. Le comité de pilotage de l’animation (CPA) est un organe de concertation et de coordination.

Groupe de pilotage : organe représentatif des partenaires d’une opération d’assainissement.

• Propose des thèmes à traiter et les valide.
• Propose des actions de communication
• Valide les actions.

Sous-groupe thématique : composé d’un responsable et de partenaires volontaires, un sous-groupe se crée lorsqu’un thème à traiter est nécessaire.

• Propose l’outil lié au thème au Comité de Pilotage
• Élabore un outil

Les derniers thèmes abordés : audits, ANC, branchements, AMO,  ouvrages complexes, etc.

Sous-groupe communication : composé d’un responsable et de partenaires volontaires, il reste en éveil permanent.

• Traite les propositions d’action proposé par le groupe de pilotage
• Propose des actions de communication
• Réalise les actions de communication

Les formations Charte qualité AAO

La formation est l’un des outils majeurs de la charte car l’exigence de qualité passe par la compréhension des enjeux et l’appropriation des bonnes pratiques. Ces formations ont lieu 2 à 3 fois par an.

Publics concernés :

• Maîtres d’ouvrages
• Maîtres d’œuvre : responsable de bureau d’études et de Services de l’administration, bureau d’études, contrôleurs de travaux
• Entreprises : chef d’entreprise et d’Agence, responsable d’études de prix, encadrement et maîtrise de chantier
• Fournisseurs : directeurs d’usines et technico-commerciaux
• Contrôleurs techniques
• Financeurs

Durée : 2 jours consécutifs

Pédagogie : les pratiques pédagogiques sont participatives avec des méthodes interactives, études de cas, jeux de rôles, débats, échanges d’expériences. Une documentation complète est remise en séance (outils charte).

Outils développés par la Charte Qualité AAO

Depuis 1996, la Charte Qualité AAO a été très active, notamment au travers de ses groupes de travail thématiques qui ont produit de nombreux outils. Ces outils ont été progressivement repris et mis à jour par les Chartes Nationales Eau et Assainissement.